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Une nature au Coeur de la Vallée des Lacs

Règlementation lutte contre les bruits de voisinage

Mr le maire rappelle les termes de l'article 10 de l'arrêté préfectoral n° 964/08 relatif aux bruits de voisinage.

Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques, compresseurs à air ou haute pression, motopompes pour le prélévement d'eau et/ou l'arrosage, bétonnières (liste non limitative) dont le bruit particuliers est susceptible de porter atteinte à la tranquilité du voisinage ou à la santé de l'homme par sa durée, sa répétition ou son intensité ne sont autorisés qu'aux horaires suivants :  

- les jours ouvrables : de 8h30 à 12 h et de 14h00 à 19h30
- les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h
- les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h

Des dispositions plus restrictives peuvent être prescrites par arrêté municipal, en fonction des situations spécifiques locales.